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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ORTHOMED
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ORTHOMED
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORTHOMED
ORTHOMED, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1320667
Date de dépôt :
09/08/1985
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
09/08/2025

Présentation de la marque ORTHOMED

Déposée le 9 août 1985 par la Société Anonyme (SA) ORTHOMED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « ORTHOMED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORTHOMED domicilié(e) Zac de St Estève - 06640 - SAINT JEANNET - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 188 125 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque ORTHOMED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 10

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ORTHOMED arrivera à expiration en date du 9 août 2025.

ORTHOMED a également déposé les autres marques suivantes : U.G MED UROLOGIE GYNECOLOGIE MEDICALE , SOBIO , LIGASTIC , REVOLNERV , STRELISIA , , ACF Adapt , MISBIO , IKARIOS


ORTHOMED, Société Anonyme - Zac de St Estève - 06640 - SAINT JEANNET - France - SIREN 318188125


Cabinet HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Renouvellement sans limitation le 9 juin 2005 n°2290401 - Publication au BOPI 2005-06-09

Renouvellement sans limitation n°2045942 - Publication au BOPI 1995-16

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1998-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-05

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2015 n°2593365 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-07-21

Inscription le 21 août 2020 - Transmission totale de propriété n°793113 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-21

- Implants chirurgicaux - Matériel chirurgical - Produits de phytocosmétique

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.